Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VACANCES A LA MONTAGNE ANTI-FRIME
OFFICE DU TOURISME DE LA STATION DES ROUSSES - ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
95578151
Date de dépôt :
27/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2005

Présentation de la marque LES VACANCES A LA MONTAGNE ANTI-FRIME

Déposée le 27 juin 1995 par l'association loi 1901 OFFICE DU TOURISME DE LA STATION DES ROUSSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VACANCES A LA MONTAGNE ANTI-FRIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 OFFICE DU TOURISME DE LA STATION DES ROUSSES domicilié(e) 495 rue Pasteur - BP 8, 39220 LES ROUSSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAND PAVOIS - France.

La marque LES VACANCES A LA MONTAGNE ANTI-FRIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VACANCES A LA MONTAGNE ANTI-FRIME est expirée depuis le 27 juin 2005.

OFFICE DU TOURISME DE LA STATION DES ROUSSES a également déposé les autres marques suivantes : LA STATION DE SKI ANTI-FRIME , RETROUVEZ VOTRE ÂME D'ENFANT


OFFICE DU TOURISME DE LA STATION DES ROUSSES - ASSOCIATION LOI 1901 - 495 rue Pasteur - BP 8, 39220 LES ROUSSES - France


GRAND PAVOIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Transports - organisation de voyages (transports) - remontées mécaniques.Organisation de concours en matière de divertissement.Organisation de spectacles.Organisation de compétitions.Activités sportives et culturelles.Enseignement d'activités sportives ou culturelles.Location de matériel sportif.Restauration (alimentation) Hébergement temporaire

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.